Marque expirée - Marque en non vigueur

CHATEAU HAUT-BAJAC
PAUTRIZEL JACQUES
PAUTRIZEL Elisabeth

Numéro de dépôt :
97665310
Date de dépôt :
19/02/1997
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
19/02/2017

Présentation de la marque CHATEAU HAUT-BAJAC

Déposée le 19 février 1997 par PAUTRIZEL JACQUES et PAUTRIZEL Elisabeth auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHATEAU HAUT-BAJAC »

Les déposants sont PAUTRIZEL JACQUES domicilié(e) 2 Le CAILLOU,33710 BOURG-SUR-GIRONDE (dossier no 2335697) - 33710 - France et PAUTRIZEL Elisabeth domicilié(e) 2 LE CAILLOU,33710 BOURG SUR GIRONDE (dossier no 2335697) - 33710 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PAUTRIZEL Jacques domicilié(e) 2 Le Caillou,33710 BOURG-SUR-GIRONDE (dossier no 2335697) - 33710 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHATEAU HAUT-BAJAC est expirée depuis le 19 février 2017.

PAUTRIZEL JACQUES a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU THYRUS


PAUTRIZEL JACQUES - 2 Le CAILLOU,33710 BOURG-SUR-GIRONDE (dossier no 2335697) - 33710 - France

PAUTRIZEL Elisabeth - 2 LE CAILLOU,33710 BOURG SUR GIRONDE (dossier no 2335697) - 33710 - France


PAUTRIZEL Jacques - 2 Le Caillou,33710 BOURG-SUR-GIRONDE (dossier no 2335697) - 33710 - France


Renouvellement sans limitation le 27 février 2007 n°2335697 - Publication au BOPI 2007-02-27

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-32

Publication - Publication le 4 avr. 1997 au BOPI 1997-14

Vins d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée Chateau Haut-Bajac